Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIA
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE SOCIETE NOUVELLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92430624
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2012

Présentation de la marque SEIA

Déposée le 11 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 49 Route d'Ennezat,63200 RIOM (dossier no 2223302) - 63200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 432 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2223302) - 75441 - France.

La marque SEIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIA est expirée depuis le 11 août 2012.

SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE S.E.I.A. , SOCIETE D EQUIPEMENT POUR L INDUSTRIE ET L AGRICULTURE SEIA


SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE SOCIETE NOUVELLE, société à responsabilité limitée - 49 Route d'Ennezat,63200 RIOM (dossier no 2223302) - 63200 - France - SIREN 330432402


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2223302) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 22 novembre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°359253 - Publication au BOPI 2002-11-22

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223302 - Publication au BOPI 2002-06-20

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

"Pneumatiques; articles en caoutchouc naturel ou synthétique et produits de remplacement, activité de rechapage, vulcanisation, réparation de produits visés ci-dessus"

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.